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LISTE DES ASSMATS – SEPTEMBRE 2025 3 septembre 2025 LISTE DES ASSMATS – SEPTEMBRE 2025 Lire la suite »
LISTE MAM EN ACTIVITE – SEPTEMBRE 2025 3 septembre 2025 LISTE MAM EN ACTIVITE – SEPTEMBRE 2025 Lire la suite »
Arrêté préfectoral n° 25EB559 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le territoire de l’OUGC Etablissement Public du Marais Poitevin 27 août 2025 Arrêté préfectoral n° 25EB559 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le territoire de l’OUGC Etablissement Public du Marais Poitevin Lire la suite »
Arrêté préfectoral n° 25EB546 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le territoire de l’OUGC Etablissement Public du Marais Poitevin 25 août 2025 Arrêté préfectoral n° 25EB546 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le territoire de l’OUGC Etablissement Public du Marais Poitevin Lire la suite »
Arrêté préfectoral interdisant les rassemblements non déclarés de personnes et de véhicules terrestres à moteur sur la voie publique en vue d’exécuter des démonstrations ou des courses 25 août 2025 Arrêté préfectoral interdisant les rassemblements non déclarés de personnes et de véhicules terrestres à moteur sur la voie publique en vue d’exécuter des démonstrations ou des courses Lire la suite »
ARRETE MUNICIPAL DE CIRCULATION (circulation interdite) 22 août 2025 ARRETE MUNICIPAL DE CIRCULATION (circulation interdite) Lire la suite »
AUTORISATION DE VOIRIE Exécution de travaux sur domaine public valant autorisation d’entreprendre 22 août 2025 AUTORISATION DE VOIRIE Exécution de travaux sur domaine public valant autorisation d’entreprendre Lire la suite »
Guide pratique enfance – jeunesse – famille 18 août 2025 Guide pratique enfance – jeunesse – famille Lire la suite »
Arrêté préfectoral n° 25EB503 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le territoire de l’OUGC Etablissement Public du Marais Poitevin 18 août 2025 Arrêté préfectoral n° 25EB503 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le territoire de l’OUGC Etablissement Public du Marais Poitevin Lire la suite »
Arrêté modifiant l’arrêté du 11 août 2025 portant interdiction de manifestation publiques en raison de la vigilance rouge en Charente-Maritime 11 août 2025 Arrêté modifiant l’arrêté du 11 août 2025 portant interdiction de manifestation publiques en raison de la vigilance rouge en Charente-Maritime Lire la suite »
ARRÊTÉ PERMANENT Relatif aux avis du préfet concernant les demandes d’arrêtés réglementant la circulation sur le réseau routier classé à grande circulation (RGC) 26 juillet 2025 ARRÊTÉ PERMANENT Relatif aux avis du préfet concernant les demandes d’arrêtés réglementant la circulation sur le réseau routier classé à grande circulation (RGC) Lire la suite »
ARRETE MUNICIPAL DE CIRCULATION (circulation alternée) 23 juillet 2025 ARRETE MUNICIPAL DE CIRCULATION (circulation alternée) Lire la suite »
ROUTE DÉPARTEMENTALE N° D108 ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE VALANT AUTORISATION D’ENTREPRENDRE 22 juillet 2025 ROUTE DÉPARTEMENTALE N° D108 ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE VALANT AUTORISATION D’ENTREPRENDRE Lire la suite »
ROUTE DÉPARTEMENTALE N° 939 COMMUNE DE FORGES Travaux de réfection de la couche de roulement 22 juillet 2025 ROUTE DÉPARTEMENTALE N° 939 COMMUNE DE FORGES Travaux de réfection de la couche de roulement Lire la suite »
Arrêté préfectoral n°25EB459 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime 15 juillet 2025 Arrêté préfectoral n°25EB459 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime Lire la suite »
Arrêté préfectoral Autorisant des représentants du Conservatoire Botanique National Sud-Atlantique à pénétrer dans des propriétés privées pour réaliser l’inventaire du patrimoine naturel végétal (flore sauvage, fonge, végétations et habitats naturels et semi-naturels) sur les communes du département de la Charente-Maritime 9 juillet 2025 Arrêté préfectoral Autorisant des représentants du Conservatoire Botanique National Sud-Atlantique à pénétrer dans des propriétés privées pour réaliser l’inventaire du patrimoine naturel végétal (flore sauvage, fonge, végétations et habitats naturels et semi-naturels) sur les communes du département de la Charente-Maritime Lire la suite »
Arrêté municipal de circulation interdite : chemin de Maillezais et rue du Château des Granges 7 juillet 2025 Arrêté municipal de circulation interdite : chemin de Maillezais et rue du Château des Granges Lire la suite »
ARRETE MUNICIPAL DE CIRCULATION (circulation alternée) 5 juillet 2025 ARRETE MUNICIPAL DE CIRCULATION (circulation alternée) Lire la suite »
Arrêté portant règlementation de la police générale des débits de boissons en Charente-Maritime 5 juillet 2025 Arrêté portant règlementation de la police générale des débits de boissons en Charente-Maritime Lire la suite »
Arrêté préfectoral n° 25EB437 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le territoire de l’OUGC Etablissement Public du Marais Poitevin 5 juillet 2025 Arrêté préfectoral n° 25EB437 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le territoire de l’OUGC Etablissement Public du Marais Poitevin Lire la suite »
ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT ACCORD DE VOIRIE VALANT AUTORISATION D’ENTREPRENDRE 5 juillet 2025 ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT ACCORD DE VOIRIE VALANT AUTORISATION D’ENTREPRENDRE Lire la suite »
Arrêté préfectoral no 25EB424 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le territoire de l’OUGC Etablissement Public du Marais Poitevin 27 juin 2025 Arrêté préfectoral no 25EB424 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le territoire de l’OUGC Etablissement Public du Marais Poitevin Lire la suite »
Arrêté préfectoral n°25EB422 Interdisant le remplissage des plans d’eau hors tonne de chasse et réglementant la manœuvre de tous les ouvrages hydrauliques sur l’ensemble des cours d’eau et marais de la Charente-Maritime 27 juin 2025 Arrêté préfectoral n°25EB422 Interdisant le remplissage des plans d’eau hors tonne de chasse et réglementant la manœuvre de tous les ouvrages hydrauliques sur l’ensemble des cours d’eau et marais de la Charente-Maritime Lire la suite »
Procès-verbal du conseil du 23 juin 2025 26 juin 2025 Procès-verbal du conseil du 23 juin 2025 Lire la suite »
Arrêté municipal portant permis de stationnement 25 juin 2025 Arrêté municipal portant permis de stationnement Lire la suite »
Arrêté préfectoral réglementant temporairement le port, le transport et l’utilisation de certains artifices de divertissement et articles pyrotechniques, ainsi que des acides et tous produits inflammables, chimiques ou explosifs dans le département, du samedi 21 juin 2025 à 8 heures au dimanche 22 juin 2025 à 8 heures 24 juin 2025 Arrêté préfectoral réglementant temporairement le port, le transport et l’utilisation de certains artifices de divertissement et articles pyrotechniques, ainsi que des acides et tous produits inflammables, chimiques ou explosifs dans le département, du samedi 21 juin 2025 à 8 heures au dimanche 22 juin 2025 à 8 heures Lire la suite »
Route départementale n°D108 Arrêté de voirie portant accord de voirie valant autorisation d’entreprendre 24 juin 2025 Route départementale n°D108 Arrêté de voirie portant accord de voirie valant autorisation d’entreprendre Lire la suite »