ROUTE DÉPARTEMENTALE N° 205 COMMUNES DE CHAMBON ET PUYRAVAULT Travaux de création d’un réseau électrique HTA et d’une poutre de rive de chaussée 18 juin 2025 ROUTE DÉPARTEMENTALE N° 205 COMMUNES DE CHAMBON ET PUYRAVAULT Travaux de création d’un réseau électrique HTA et d’une poutre de rive de chaussée Lire la suite »
Arrêté préfectoral n° 25EB404 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le territoire de l’OUGC Etablissement Public du Marais Poitevin 10 juin 2025 Arrêté préfectoral n° 25EB404 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le territoire de l’OUGC Etablissement Public du Marais Poitevin Lire la suite »
ARRETE du 13 MAI 2025 portant reconnaissance au titre de l’indemnisation fondée sur la solidarité nationale gérée par l’Etat des pertes, natures de récolte et zones géographiques présentées à l’avis de la Commission chargée de l’orientation et du développement des assurances garantissant les dommages causés aux récoltes au cours de sa séance du 16 avril 2025 4 juin 2025 ARRETE du 13 MAI 2025 portant reconnaissance au titre de l’indemnisation fondée sur la solidarité nationale gérée par l’Etat des pertes, natures de récolte et zones géographiques présentées à l’avis de la Commission chargée de l’orientation et du développement des assurances garantissant les dommages causés aux récoltes au cours de sa séance du 16 avril 2025 Lire la suite »
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL Encadrant la période de dépôt des demandes au titre de l’indemnisation fondée sur la solidarité nationale suite à l’excès de pluie sur l’année 4 juin 2025 ARRÊTÉ PRÉFECTORAL Encadrant la période de dépôt des demandes au titre de l’indemnisation fondée sur la solidarité nationale suite à l’excès de pluie sur l’année Lire la suite »
Procès-verbal du conseil du 26 mai 2025 3 juin 2025 Procès-verbal du conseil du 26 mai 2025 Lire la suite »
Expériences locales et ateliers créatifs, le programme du mois de juin 2 juin 2025 Expériences locales et ateliers créatifs, le programme du mois de juin Lire la suite »
Arrêté préfectoral n° 25EB379 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime 24 mai 2025 Arrêté préfectoral n° 25EB379 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime Lire la suite »
Ouverture de débit de boisson temporaire – 14 juin 25 24 mai 2025 Ouverture de débit de boisson temporaire – 14 juin 25 Lire la suite »
Travaux de création d’un réseau électrique HTA – COMMUNES DE CHAMBON ET PUYRAVAULT 21 mai 2025 Travaux de création d’un réseau électrique HTA – COMMUNES DE CHAMBON ET PUYRAVAULT Lire la suite »
Arrêté de circulation (circulation interdite) 15 mai 2025 Arrêté de circulation (circulation interdite) Lire la suite »
Exécution de travaux sur domaine public valant autorisation d’entreprendre 15 mai 2025 Exécution de travaux sur domaine public valant autorisation d’entreprendre Lire la suite »
ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT ACCORD DE VOIRIE VALANT AUTORISATION D’ENTREPRENDRE 15 mai 2025 ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT ACCORD DE VOIRIE VALANT AUTORISATION D’ENTREPRENDRE Lire la suite »
ARRETE MUNICIPAL DE CIRCULATION (circulation alternée) 15 mai 2025 ARRETE MUNICIPAL DE CIRCULATION (circulation alternée) Lire la suite »
ARRETE MUNICIPAL DE CIRCULATION (circulation interdite) 30 avril 2025 ARRETE MUNICIPAL DE CIRCULATION (circulation interdite) Lire la suite »
Procès-verbal conseil du 31 mars 2025 7 avril 2025 Procès-verbal conseil du 31 mars 2025 Lire la suite »
Budget primitif 2025-note synthétique 4 avril 2025 Budget primitif 2025-note synthétique Lire la suite »
Compte financier unique 2024- note synthétique 4 avril 2025 Compte financier unique 2024- note synthétique Lire la suite »
ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER PAR UN OPÉRATEUR DE TÉLÉCOMMUNICATIONS VALANT AUTORISATION D’ENTREPRENDRE 26 mars 2025 ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER PAR UN OPÉRATEUR DE TÉLÉCOMMUNICATIONS VALANT AUTORISATION D’ENTREPRENDRE Lire la suite »
‘arrêté préfectoral du 17 mars 2025 fixant la liste des emplacements d’affichage en matière électorale pour le département de la Charente-Maritime. 24 mars 2025 ‘arrêté préfectoral du 17 mars 2025 fixant la liste des emplacements d’affichage en matière électorale pour le département de la Charente-Maritime. Lire la suite »
Liste des communes en zones à risque particulier 24 mars 2025 Liste des communes en zones à risque particulier Lire la suite »
Arrêté du 19 mars 2025 modifiant l’arrêté du 25 septembre 2023 relatif aux mesures de surveillance, de prévention, de lutte et de vaccination contre l’influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) 24 mars 2025 Arrêté du 19 mars 2025 modifiant l’arrêté du 25 septembre 2023 relatif aux mesures de surveillance, de prévention, de lutte et de vaccination contre l’influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) Lire la suite »
Arrêté du 19 mars 2025 qualifiant le niveau de risque en matière d’influenza aviaire hautement pathogène 24 mars 2025 Arrêté du 19 mars 2025 qualifiant le niveau de risque en matière d’influenza aviaire hautement pathogène Lire la suite »
Arrêté du 25 septembre 2023 relatif aux mesures de surveillance, de prévention, de lutte et de vaccination contre l’influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) 24 mars 2025 Arrêté du 25 septembre 2023 relatif aux mesures de surveillance, de prévention, de lutte et de vaccination contre l’influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) Lire la suite »
ARRETE MUNICIPAL DE CIRCULATION (circulation interdite) 14 mars 2025 ARRETE MUNICIPAL DE CIRCULATION (circulation interdite) Lire la suite »