Arrêté préfectoral n°25EB459 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime 15 juillet 2025 Arrêté préfectoral n°25EB459 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime Lire la suite »
Arrêté préfectoral Autorisant des représentants du Conservatoire Botanique National Sud-Atlantique à pénétrer dans des propriétés privées pour réaliser l’inventaire du patrimoine naturel végétal (flore sauvage, fonge, végétations et habitats naturels et semi-naturels) sur les communes du département de la Charente-Maritime 9 juillet 2025 Arrêté préfectoral Autorisant des représentants du Conservatoire Botanique National Sud-Atlantique à pénétrer dans des propriétés privées pour réaliser l’inventaire du patrimoine naturel végétal (flore sauvage, fonge, végétations et habitats naturels et semi-naturels) sur les communes du département de la Charente-Maritime Lire la suite »
Arrêté municipal de circulation interdite : chemin de Maillezais et rue du Château des Granges 7 juillet 2025 Arrêté municipal de circulation interdite : chemin de Maillezais et rue du Château des Granges Lire la suite »
ARRETE MUNICIPAL DE CIRCULATION (circulation alternée) 5 juillet 2025 ARRETE MUNICIPAL DE CIRCULATION (circulation alternée) Lire la suite »
Arrêté portant règlementation de la police générale des débits de boissons en Charente-Maritime 5 juillet 2025 Arrêté portant règlementation de la police générale des débits de boissons en Charente-Maritime Lire la suite »
Arrêté préfectoral n° 25EB437 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le territoire de l’OUGC Etablissement Public du Marais Poitevin 5 juillet 2025 Arrêté préfectoral n° 25EB437 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le territoire de l’OUGC Etablissement Public du Marais Poitevin Lire la suite »
ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT ACCORD DE VOIRIE VALANT AUTORISATION D’ENTREPRENDRE 5 juillet 2025 ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT ACCORD DE VOIRIE VALANT AUTORISATION D’ENTREPRENDRE Lire la suite »
Arrêté préfectoral no 25EB424 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le territoire de l’OUGC Etablissement Public du Marais Poitevin 27 juin 2025 Arrêté préfectoral no 25EB424 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le territoire de l’OUGC Etablissement Public du Marais Poitevin Lire la suite »
Arrêté préfectoral n°25EB422 Interdisant le remplissage des plans d’eau hors tonne de chasse et réglementant la manœuvre de tous les ouvrages hydrauliques sur l’ensemble des cours d’eau et marais de la Charente-Maritime 27 juin 2025 Arrêté préfectoral n°25EB422 Interdisant le remplissage des plans d’eau hors tonne de chasse et réglementant la manœuvre de tous les ouvrages hydrauliques sur l’ensemble des cours d’eau et marais de la Charente-Maritime Lire la suite »
Procès-verbal du conseil du 23 juin 2025 26 juin 2025 Procès-verbal du conseil du 23 juin 2025 Lire la suite »
Arrêté municipal portant permis de stationnement 25 juin 2025 Arrêté municipal portant permis de stationnement Lire la suite »
Arrêté préfectoral réglementant temporairement le port, le transport et l’utilisation de certains artifices de divertissement et articles pyrotechniques, ainsi que des acides et tous produits inflammables, chimiques ou explosifs dans le département, du samedi 21 juin 2025 à 8 heures au dimanche 22 juin 2025 à 8 heures 24 juin 2025 Arrêté préfectoral réglementant temporairement le port, le transport et l’utilisation de certains artifices de divertissement et articles pyrotechniques, ainsi que des acides et tous produits inflammables, chimiques ou explosifs dans le département, du samedi 21 juin 2025 à 8 heures au dimanche 22 juin 2025 à 8 heures Lire la suite »
Route départementale n°D108 Arrêté de voirie portant accord de voirie valant autorisation d’entreprendre 24 juin 2025 Route départementale n°D108 Arrêté de voirie portant accord de voirie valant autorisation d’entreprendre Lire la suite »
ROUTE DÉPARTEMENTALE N° 205 COMMUNES DE CHAMBON ET PUYRAVAULT Travaux de création d’un réseau électrique HTA et d’une poutre de rive de chaussée 18 juin 2025 ROUTE DÉPARTEMENTALE N° 205 COMMUNES DE CHAMBON ET PUYRAVAULT Travaux de création d’un réseau électrique HTA et d’une poutre de rive de chaussée Lire la suite »
Arrêté préfectoral n° 25EB404 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le territoire de l’OUGC Etablissement Public du Marais Poitevin 10 juin 2025 Arrêté préfectoral n° 25EB404 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le territoire de l’OUGC Etablissement Public du Marais Poitevin Lire la suite »
ARRETE du 13 MAI 2025 portant reconnaissance au titre de l’indemnisation fondée sur la solidarité nationale gérée par l’Etat des pertes, natures de récolte et zones géographiques présentées à l’avis de la Commission chargée de l’orientation et du développement des assurances garantissant les dommages causés aux récoltes au cours de sa séance du 16 avril 2025 4 juin 2025 ARRETE du 13 MAI 2025 portant reconnaissance au titre de l’indemnisation fondée sur la solidarité nationale gérée par l’Etat des pertes, natures de récolte et zones géographiques présentées à l’avis de la Commission chargée de l’orientation et du développement des assurances garantissant les dommages causés aux récoltes au cours de sa séance du 16 avril 2025 Lire la suite »
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL Encadrant la période de dépôt des demandes au titre de l’indemnisation fondée sur la solidarité nationale suite à l’excès de pluie sur l’année 4 juin 2025 ARRÊTÉ PRÉFECTORAL Encadrant la période de dépôt des demandes au titre de l’indemnisation fondée sur la solidarité nationale suite à l’excès de pluie sur l’année Lire la suite »
Procès-verbal du conseil du 26 mai 2025 3 juin 2025 Procès-verbal du conseil du 26 mai 2025 Lire la suite »
Expériences locales et ateliers créatifs, le programme du mois de juin 2 juin 2025 Expériences locales et ateliers créatifs, le programme du mois de juin Lire la suite »
Arrêté préfectoral n° 25EB379 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime 24 mai 2025 Arrêté préfectoral n° 25EB379 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime Lire la suite »
Ouverture de débit de boisson temporaire – 14 juin 25 24 mai 2025 Ouverture de débit de boisson temporaire – 14 juin 25 Lire la suite »
Travaux de création d’un réseau électrique HTA – COMMUNES DE CHAMBON ET PUYRAVAULT 21 mai 2025 Travaux de création d’un réseau électrique HTA – COMMUNES DE CHAMBON ET PUYRAVAULT Lire la suite »
Exécution de travaux sur domaine public valant autorisation d’entreprendre 15 mai 2025 Exécution de travaux sur domaine public valant autorisation d’entreprendre Lire la suite »