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Fiche de renseignement vierge 2025-2026 24 février 2025 Fiche de renseignement vierge 2025-2026 Lire la suite »
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Arrêté municipal de circulation (circulation alternée) 22 février 2025 Arrêté municipal de circulation (circulation alternée) Lire la suite »
Arrêté préfectoral délivrant une autorisation environnementale partielle à la société EOLIENNES D’AUNIS 4 pour son projet d’installation de production d’électricité utilisant mécanique du vent, sur les communes d’Aigrefeuille d’Aunis, de La Jarrie et de Saint-Christophe (17290) 19 février 2025 Arrêté préfectoral délivrant une autorisation environnementale partielle à la société EOLIENNES D’AUNIS 4 pour son projet d’installation de production d’électricité utilisant mécanique du vent, sur les communes d’Aigrefeuille d’Aunis, de La Jarrie et de Saint-Christophe (17290) Lire la suite »
ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT ACCORD DE VOIRIE VALANT AUTORISATION D’ENTREPRENDRE 12 février 2025 ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT ACCORD DE VOIRIE VALANT AUTORISATION D’ENTREPRENDRE Lire la suite »
Arrêté préfectoral du 28 JAN. 2025 portant rejet de la demande d’autorisation environnementale de la société FERME ÉOLIENNE DES TERRES D’AUNIS visant la création et l’exploitation d’une installation de production d’électricité utilisant l’énergie éolienne sur les communes de Virson et Bouhet 29 janvier 2025 Arrêté préfectoral du 28 JAN. 2025 portant rejet de la demande d’autorisation environnementale de la société FERME ÉOLIENNE DES TERRES D’AUNIS visant la création et l’exploitation d’une installation de production d’électricité utilisant l’énergie éolienne sur les communes de Virson et Bouhet Lire la suite »
ARRETE MUNICIPAL DE CIRCULATION (circulation interdite) 24 janvier 2025 ARRETE MUNICIPAL DE CIRCULATION (circulation interdite) Lire la suite »
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL Encadrant la période de dépôt des demandes au titre de l’indemnisation fondée sur la solidarité nationale suite aux orages de grêle du 17 au 18 juin et du 20 septembre 2024 17 janvier 2025 ARRÊTÉ PRÉFECTORAL Encadrant la période de dépôt des demandes au titre de l’indemnisation fondée sur la solidarité nationale suite aux orages de grêle du 17 au 18 juin et du 20 septembre 2024 Lire la suite »
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL Encadrant la période de dépôt des demandes au titre de l’indemnisation fondée sur la solidarité nationale suite à l’excès de pluie pendant une longue durée de janvier à juin 2024 17 janvier 2025 ARRÊTÉ PRÉFECTORAL Encadrant la période de dépôt des demandes au titre de l’indemnisation fondée sur la solidarité nationale suite à l’excès de pluie pendant une longue durée de janvier à juin 2024 Lire la suite »
ROUTE DÉPARTEMENTALE N° D108 ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE VALANT AUTORISATION D’ENTREPRENDRE 7 janvier 2025 ROUTE DÉPARTEMENTALE N° D108 ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE VALANT AUTORISATION D’ENTREPRENDRE Lire la suite »
ARRETE MUNICIPAL DE CIRCULATION (circulation alternée) 7 janvier 2025 ARRETE MUNICIPAL DE CIRCULATION (circulation alternée) Lire la suite »
France Services Saint Pierre la Noue 28 décembre 2024 France Services Saint Pierre la Noue Lire la suite »
France Services Aigrefeuille d’Aunis 28 décembre 2024 France Services Aigrefeuille d’Aunis Lire la suite »
compte rendu conseil municipal du 16 décembre 2024 18 décembre 2024 compte rendu conseil municipal du 16 décembre 2024 Lire la suite »
Début des travaux sur le PEM à Surgères 11 décembre 2024 Début des travaux sur le PEM à Surgères Lire la suite »
ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER PAR UN OPÉRATEUR DE TÉLÉCOMMUNICATIONS VALANT AUTORISATION D’ENTREPRENDRE 3 décembre 2024 ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER PAR UN OPÉRATEUR DE TÉLÉCOMMUNICATIONS VALANT AUTORISATION D’ENTREPRENDRE Lire la suite »
Elections 2025 des Chambres d’agriculture 29 novembre 2024 Elections 2025 des Chambres d’agriculture Lire la suite »
DEMANDE D’AUTORISATION D’OUVRIR UN DEBIT TEMPORAIRE 27 novembre 2024 DEMANDE D’AUTORISATION D’OUVRIR UN DEBIT TEMPORAIRE Lire la suite »
Récépissé de déclaration préalable au vol en zone peuplée d’un aéronef circulant sans personne à bord 27 novembre 2024 Récépissé de déclaration préalable au vol en zone peuplée d’un aéronef circulant sans personne à bord Lire la suite »
Courrier habitants CdC Aunis Sud x Voltalis 23 novembre 2024 Courrier habitants CdC Aunis Sud x Voltalis Lire la suite »
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