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Budget primitif 2024 – note synthétique 3 avril 2024 Budget primitif 2024 – note synthétique Lire la suite »
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ARRETE MUNICIPAL DE CIRCULATION (circulation alternée) 24 mars 2024 ARRETE MUNICIPAL DE CIRCULATION (circulation alternée) Lire la suite »
ARRETE MUNICIPAL Réglementant la circulation dans le bourg de Virson 20 mars 2024 ARRETE MUNICIPAL Réglementant la circulation dans le bourg de Virson Lire la suite »
ARRÊTÉ PORTANT AUTORISATION D’UNE VENTE AU DEBALLAGE 20 mars 2024 ARRÊTÉ PORTANT AUTORISATION D’UNE VENTE AU DEBALLAGE Lire la suite »
DEMANDE D’AUTORISATION D’OUVRIR UN DEBIT TEMPORAIRE 20 mars 2024 DEMANDE D’AUTORISATION D’OUVRIR UN DEBIT TEMPORAIRE Lire la suite »
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Travaux de déchargement de pylônes à l’aide d’une grue mobile 13 mars 2024 Travaux de déchargement de pylônes à l’aide d’une grue mobile Lire la suite »
Arrêté préfectoral N°24EB026 portant autorisation d’accès à des chemins privés et agricoles pour la protection de trois espèces de Busards 13 mars 2024 Arrêté préfectoral N°24EB026 portant autorisation d’accès à des chemins privés et agricoles pour la protection de trois espèces de Busards Lire la suite »
Travaux de déchargement de pylône à l’aide d’une grue mobile – Commune BOUHET / ANAIS 6 mars 2024 Travaux de déchargement de pylône à l’aide d’une grue mobile – Commune BOUHET / ANAIS Lire la suite »
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ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER PAR UN OPÉRATEUR DE TÉLÉCOMMUNICATIONS VALANT AUTORISATION D’ENTREPRENDRE 16 décembre 2023 ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER PAR UN OPÉRATEUR DE TÉLÉCOMMUNICATIONS VALANT AUTORISATION D’ENTREPRENDRE Lire la suite »
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Autorisation de voirie : exécution de travaux sur domaine public valant autorisation d’entreprendre 8 décembre 2023 Autorisation de voirie : exécution de travaux sur domaine public valant autorisation d’entreprendre Lire la suite »
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